- processus administratif
- tramitación
Michel Bénaben. 2014.
Michel Bénaben. 2014.
ADMINISTRATIF (DROIT) — Il est tentant de donner du droit administratif, en partant d’une observation évidente, une définition concrète à laquelle sa simplicité même conférerait une quasi universalité. Tous les États modernes ont des organes administratifs, dont les… … Encyclopédie Universelle
Processus de décision de la Commission européenne — Commission européenne Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création … Wikipédia en Français
Commission d'enquête sur le processus de nomination des juges du Québec — Logo de la commission d enquête La commission d’enquête sur le processus de nomination des juges de la Cour du Québec, des cours municipales et des membres du Tribunal administratif du Québec (aussi appelée « la Commission Bastarache » … Wikipédia en Français
Detachement administratif de la Loire-Atlantique — Détachement administratif de la Loire Atlantique Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la… … Wikipédia en Français
Détachement Administratif De La Loire-Atlantique — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la séparation de ce département des départements de… … Wikipédia en Français
Détachement administratif de la Loire-Atlantique — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la séparation de ce département des départements de… … Wikipédia en Français
Détachement administratif de la loire-atlantique — Carte de France des régions administratives avec en bleu foncé la région administrative Bretagne et en bleu clair la Loire Atlantique Le détachement administratif de la Loire Atlantique désigne la séparation de ce département des départements de… … Wikipédia en Français
Acte administratif — L acte administratif est un acte juridique fait dans le cadre de l administration et dans un but d intérêt général. Sommaire 1 La notion d acte administratif 1.1 La notion formelle 1.2 La notion matérielle … Wikipédia en Français
Histoire Du Droit Administratif Français — Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet ... du Second Empi … Wikipédia en Français
Histoire du droit administratif francais — Histoire du droit administratif français Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l époque ... ... de la Restauration ... de la monarchie de Juillet ... du Second… … Wikipédia en Français
Optimisation des processus administratifs — L’optimisation des processus administratifs[1] consiste à l élaboration d une stratégie pour concevoir une solution à une problématique de performance dans les entreprises de service ou au sein de l appareil administratif d une entreprise œuvrant … Wikipédia en Français